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Activités agricoles et gazoducs

L’agriculture est vitale pour nos communautés . Lorsque nous travaillons avec les propriétaires fonciers, nous ne voulons pas nuire à leurs activités; nous voulons simplement assurer la sécurité des familles et descommunautés . La sécurité est une responsabilité partagée.

La plupart des activités agricoles normales sont permises sur l’emprise du gazoduc, mais certaines activités nécessitent toujours un consentement écrit pour assurer la sécurité de toutes les personnes concernées, soit en raison de la profondeur de l’activité, ou en raison du poids de l’équipement en cause.

Lire la fiche d’information ci-dessous pour obtenir de plus amples renseignements sur la sécurité des gazoducs pour les excavateurs et les agriculteurs.

Fiche d’information

Agricultural Activities on a Natural Gas Right of Way

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Exemples d’activités permises :

  • Labeur
  • Épandage d’engrais
  • Pulvérisation
  • Hersage
  • Crochetage
  • Ensemencement
  • Plantation
  • Arrosage
  • Labourage
  • Mise en balle
  • Roulage
  • Récolte
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Exemples d’activités qui nécessitent un consentement écrit :

  • Débroussaillage
  • Creusement de fossé
  • Creusement de tranchée
  • Terrassement
  • Nettoyage de tranchée d’évacuation
  • Installation de tuyau de drainage
  • Clôture ou aménagement paysager
  • Forage
  • Utilisation d’explosifs
  • Toute excavation ou perturbation du sol nécessitant le retrait ou l’ajout de terre au-dessus du pipeline(y compris l’emprise)

Saviez-vous?

Les activités agricoles courantes à une profondeur inférieure à 45 centimètres en dessous de la surface du sol n’exigent pas d’autorisation écrite de TC Énergie.

Les véhicules et l’équipement agricoles peuvent franchir l’emprise du pipeline sans l’autorisation écrite de TC Énergie s’ils sont utilisés pour effectuer une activité agricole telle que la production de cultures ou l’élevage de bétail si la charge par essieu et la pression des pneus du véhicule respectent les limites approuvées par le fabricant et les directives d’utilisation.